Retrouvez l'ensemble des délibérations prises lors de ce conseil municipal
Les délibérations sont disponibles en cliquant sur les liens suivants :
- Délégation du conseil municipal au Maire
- Nombre de représentants du Conseil Municipal au centre communal d'action sociale (CCAS)
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- SIVU du VAL de Marque Désignation des représentants au conseil syndical
- SIVU Fourrière animale Désignation des représentants
- Fibre numérique 59-62 Désignation d'un déléguéDésignation d'un délégué
- Désignation du représentant à la commission Locale' d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
- Désignation des représentants de la commune à l'agence iNord
- Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et conseillers municipaux
- Attribution d'une indemnité pour frais de représentation au maire